Qu'est-ce que l'assurance titres ?

L'assurance titres est une forme d'assurance qui protège les propriétaires et les prêteurs hypothécaires contre les pertes financières résultant de contestations ou de défauts du titre immobilier. On parle parfois d'assurance titres défectueux ou d'assurance responsabilité civile.

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L'assurance titres est principalement un produit développé et vendu à la suite d'une prétendue déficience comparative des registres fonciers. Il vise à protéger les intérêts financiers d'un propriétaire ou d'un prêteur dans un bien immobilier contre les pertes dues à des vices de titre, à des privilèges ou à d'autres questions.

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Il défend contre une action en justice attaquant le titre, ou rembourse l'assuré pour la perte monétaire réelle encourue, jusqu'à concurrence du montant de l'assurance fournie par la police. L'assurance titres est généralement souscrite par l'acheteur de la propriété ou par l'institution prêtant de l'argent sur l'hypothèque pour un montant équivalent au prix d'achat de la propriété.

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